Mentions légales

Le siège Social d’EthiCum :

ILEX, 520 Première Avenue, 06600 ANTIBES – France

Association Loi 1901 déclarée à la Sous-Préfecture de Grasse
N° W061001517
SIRET 47899447800020
Code NAF 9499Z
Assurance MAIF 3270383 T

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Les associations EthiCum sont des associations à but non lucratif de type Loi 1901 de Droit Français reconnues d’intérêt général, bénéficiant à ce titre de la Loi Mécénat de février 2002.

EthiCum ® anciennement EthiCum ® Provence-Alpes-Côte d’Azur

EthiCum ® 06 Alpes Maritimes :
Association Loi 1901 déclarée à la Sous-Préfecture de Grasse N° 0061020834
SIRENE 478 994 627

Activités suspendues fin 2006 : EthiCum ® 04 Alpes de Haute Provence : Association Loi 1901 déclarée à la Sous-Préfecture de Forcalquier
SIRENE : 490 255 064

Noms déposés

Le Nom EthiCum ® a été déposé auprès de l’INPI – N° de dépôt 02 3 174 205 du 12 Juillet 2002 et renouvellé en 2012
Le contenu du Questionnaire Trophée EthiCum ® a été déposé auprès de l’INPI – Enveloppe Soleau N° 160350 le 2 Avril 2003
Les noms de domaine Internet ethicum.org et autres extensions liés à ses diverses activités sont déposés auprès de l’Internic

Par ailleurs
Un Dossier complet concernant le concept Trophée EthiCum ® a été déposé auprès de la SCAM Vélasquez, 5 avenue Vélasquez – 75008 PARIS
La SCAM Vélasquez est habilitée à recevoir tout dépôt permettant de protéger une œuvre ou un droit d’auteur.

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